Une organisation

Gouvernance

Les instances

Les instances sont des groupes de réflexion et de décision. Elles permettent de faire entendre toutes les voix pour améliorer l’organisation, la qualité des soins et le bien-être de chacun.

Parmi elle, on retrouve :

• Le Directoire : il prépare le projet d’établissement et le projet médical et entend le bilan de la politique médicale. Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est composé en majorité de représentants des personnels médicaux.

• Le Conseil de Surveillance : assemblée délibérante qui a pour mission essentielle de contribuer à la définition de la stratégie de l’établissement, à l’évaluation et au contrôle de la politique hospitalière. Cette instance est composée des représentants des élus, des usagers et des professionnels de santé de l’établissement.

• La Commission Médicale d’Établissement (CME) : instance consultative qui donne un avis sur la stratégie médicale de l’établissement. Elle est informée de la situation financière et des moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs médicaux. Elle dispose également de compétences « opérationnelles » spécifiques dans les domaines de la formation continue, de la politique d’amélioration continue, de la qualité et de la sécurité des soins. Elle contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle est composée de représentants des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques.